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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACR SYSTEM
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ACR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACR
SARL ACR SYSTEM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3712229
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2020
ACR de ACR SYSTEM

Présentation de la marque ACR

Déposée par voie électronique le 11 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACR SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACR SYSTEM domicilié(e) Route du Mole 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 491 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre 75008 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACR est expirée depuis le 11 février 2020.

ACR SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ACR HOLDING , ACR SYSTEM , ACR GROUP


SARL ACR SYSTEM, Société à responsabilité limitée - Route du Mole 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 422491274


NONY - 3, rue de Penthièvre 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 2 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°587959 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-11-02

Inscription le 2 novembre 2012 - Changement de dénomination n°587958 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-11-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; freins de véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; pneus (pneumatiques) ; châssis de véhicules ; essieux ; roues de véhicules.